Mentions Légales

Identification de la société : Agem

SIÈGE SOCIAL :

Agem
ZA Sud du Valmer, 10 rue de la Tuilerie
72400 CHERRE – France
Téléphone : +33 (0)2 43 71 94 23
RCS MAMERS Siret 348 572 009 00028 - Code APE 3109B
N° TVA : FR70 348 572 009
Capital social : SAS au capital de 280 000 €

DÉVELOPPEMENT, GRAPHISME :

Agem
ZA Sud du Valmer, 10 rue de la Tuilerie
72400 CHERRE – France

HÉBERGEMENT :

Le site est hébergé par la société Amazon Web Services (AWS):
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL
38 AV JOHN F KENNEDY
L 1855 99137 LUXEMBOURG
http://aws.amazon.com

CRÉDITS PHOTOS

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de la société Agem, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation.
L'usage de tout ou partie du site www.agem.fr , notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

LIENS HYPERTEXTES VERS D'AUTRES SITES

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société Agem qui pourra être révoquée à tout moment. La société Agem décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son site.

RESPONSABILITÉ DE AGEM

Dans les conditions autorisées par la loi, la société Agem n'encourt aucune responsabilité :
• Pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site,
• En cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le site www.agem.fr ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société Agem pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent site ou à son utilisation.
La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.

COOKIES

La navigation sur le Site nécessite l'utilisation de certains cookies. Pour en savoir plus et paramétrer les cookies, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique située en pied du site.

POLITIQUE DE LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site a fait l'objet d'une déclaration simplifiée à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N°1803137 conformément à la norme simplifiée n°48 éditée par la CNIL.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique « Politique des données à caractère personnel ».